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MENTIONS LÉGALES :

 

 

1. Présentation du site :
 
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.contact@latelierdanglais.com les informations suivantes :

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : société
Préfixe : SARL
Nom de la Société : L'Atelier d'Anglais
Adresse : 75 Boulevard de Cognehors 17000 La Rochelle
Tél  : 0546687974
Au Capital de : 1000 €
SIRET :  50971569400022   R.C.S. : RCS de la Rochelle
Numéro TVA intracommunautaire : FR0350971569400014 
Adresse de courrier électronique : contact@latelierdanglais.com 
 
Le Créateur du site est : Stéphanie BERAUD
Le Responsable de la  publication est : Stéphanie BERAUD
Contactez le responsable de la publication : contact@latelierdanglais.com
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : 
Contactez le Webmaster : contact@latelierdanglais.com

 

Hébergement: Wixcom Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Optimisation du site : Agence Fizzweb - Albi Site Internet – référencement de site Wix
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions légales

 

2. Description des services fournis :

Le site www.latelierdanglais.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.latelierdanglais.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.latelierdanglais.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :


Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@latelierdanglais.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

4. Liens hypertextes et cookies :

Le site www.latelierdanglais.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités  et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.latelierdanglais.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr

 

Un cookie est une suite d’informations envoyée par un site Internet à un ordinateur sous la forme d’un petit fichier de données. Les cookies sont utiles pour faciliter la personnalisation de votre accès à nos services en ligne. Ils peuvent être utilisés pour une authentification, une session, stocker une information spécifique comme les préférences sur un site ou le contenu d’un panier d’achat électronique.
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Il existe deux types de cookies :
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  1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;

  2. Dans le menu déroulant, choisir options internet;

  3. Cliquer sur l'onglet confidentialité;

  4. Cliquer sur le bouton avancé de la section paramètres;

  5. Dans la fenêtre paramètres de confidentialité avancés vérifier que l'option ignorer la gestion automatique des cookies n'est pas cochée.

POUR FIREFOX À PARTIR DE LA VERSION 12 :
  1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;

  2. Dans le menu déroulant, choisir options;

  3. Cliquer sur l'icone vie privée;

  4. Cliquer sur le lien supprimer des cookies spécifiques;

  5. Dans la fenêtre Cookies, cliquer sur le bouton Supprimer tous les cookies.

POUR OPÉRA À PARTIR DE LA VERSION 11 :
  1. Choisissez le menu;

  2. Dans la liste, choisir réglages puis supprimer les informations privées...;

  3. Cliquer sur le bouton supprimer.

POUR GOOGLE CHROME :
  1. Cliquer sur l'icone Personnaliser et configurer Google Chrome;

  2. Choisir dans la liste Paramètres;

  3. Cliquer sur Afficher les paramètres avancés...;

  4. Cliquer sur le bouton Paramètres de contenu;

  5. Cliquer sur le bouton Cookies et données de site...;

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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.latelierdanglais.com
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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